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Marques déposées par FOUQUET Jean-Michel
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AUTO SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO SUN
FOUQUET Jean-Michel

Numéro de dépôt :
95595742
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2005

Présentation de la marque AUTO SUN

Déposée le 3 novembre 1995 par FOUQUET Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est FOUQUET Jean-Michel, domicilié(e) 27, avenue Paul Verlaine, 77150 LESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUQUET Jean-Michel - France.

La marque AUTO SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO SUN est expirée depuis le 3 novembre 2005.

FOUQUET Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : 1000 boutiques , Club export , SITEDEFRANCE , H HELIOSTORE , HELIO , LonUsers


FOUQUET Jean-Michel - 27, avenue Paul Verlaine, 77150 LESIGNY - France


FOUQUET Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Appareils et instruments de régulation et de contrôle pour installations utilisant l'énergie électrique et l'énergie solaire